Statuts de l’association Le Hive Sporting Club

ARTICLE 1 – Fondation et Dénomination

Les statuts de l’Association TELEMECANIQUE SPORTING CLUB ont été déclarés à la préfecture de Police sous le N° 172 599 le 15 Juin 1935, et modifiés sous le N° 24 566 le 13 Janvier 1971.
L’association a changé de nom par acceptation lors de l’Assemblée Générale du 11 juin 2002 et est devenue « UNION SPORTIVE SCHNEIDER ELECTRIC REGION PARISIENNE» (USSERP) et devient Le Hive Sporting Club (HSC) suite l’assemblée générale du 21/09/2016. 
Elle est régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 août 1901. Sa durée est illimitée.

ARTICLE 2 – Modifications

Sur proposition du Comité Directeur, l’Assemblée Générale de l’Association Le Hive Sporting Club réunie le 21 Septembre 2016 s’est prononcée pour la modification de ses statuts.

ARTICLE 3 - Siège

Elle a son siège social au 35 rue Joseph Monier à Rueil-Malmaison. Adresse postale :  35 rue Joseph Monier CS 30323  - 92506 Rueil Malmaison Cédex.
Il ne pourra être transféré ailleurs que par décision prise en Assemblé Générale sur la proposition du Comité Directeur.

ARTICLE 4 - Objet

L’association a pour but le développement de ses adhérents par l’étude et la pratique d’activités sportives, culturelles, et de loisirs, ainsi que l’organisation et/ou la participation à des compétitions, concours, et manifestations se rapportant aux activités. L’association s’interdit toute activité, discussion ou manifestation présentant un caractère politique, syndical ou confessionnel. Tout pari ou jeu d’argent y est prohibé. La gestion et l’administration de l’association ont un caractère strictement bénévole et désintéressé. Aucun bénéfice, sous quelque forme que ce soit,  ne pourra être distribué à l’un de ses membres de manière directe ou indirecte. Aucun membre de l’association ni l’un de ses ayants droit ne pourront être déclarés attributaires d’une part quelconque de l’actif de l’association sous réserve du droit de reprise des apports.

ARTICLE 5 – Adhérents

Est adhérent de l’association, toute personne appartenant à au moins une section ayant acquitté ses cotisations annuelles en vigueur, et répondant aux « critères » suivants : 
•    Salariés Schneider-Electric résidants au Hive ou à Art&Fact et leurs ayants droits (conjoints, concubins et enfants à charge).
•    Alternants Schneider-Electric résidants au Hive ou à Art&Fact 
•    Stagiaires Schneider-Electric résidants au Hive ou à Art&Fact 
•    Personnes extérieures ou prestataires résidants au Hive ou à Art&Fact ayant fait une demande d’inscription auprès du bureau de la section concernée et dont la demande a été acceptée.
La définition des règles d’attribution d’une éventuelle subvention sera définie dans le règlement intérieur.

ARTICLE 6 - Affiliation

Les sections peuvent être affiliées à leurs fédérations respectives.

ARTICLE 7 - Organisation des sports et des activités dans l’Association

7.1 - Sections

Chaque sport et chaque activité seront pratiqués dans le cadre d'une section.
Une section peut être animée par plusieurs personnes.
Le président et le trésorier de la section auprès du comité directeur seront des salariés Schneider-Electric résidants au Hive ou Art&Fact à jour de leurs cotisations et ne devront pas avoir un mandat d’élu CE.
Chaque section doit établir annuellement son bilan, son rapport d’activité, son budget et la liste de ses membres ;

7.2 – Sécurité

Tout adhérent doit se conformer aux différents règlements intérieurs (association et sections). 
Tout enfant mineur pratiquant une activité doit être accompagné par un de ses parents, tuteur ou encadré par une personne détentrice du brevet d’Etat correspondant.

7.3 – Remboursements

Toute demande de remboursement devra être justifiée par un document daté postérieurement à la date d’adhésion à la section. 

ARTICLE 8 – Assemblée générale

8.1 - Fonctionnement

Chaque section est tenue d’organiser, une fois par an, une assemblée générale réunissant tous ses adhérents. Le procès verbal de cette assemblée est envoyé au Président de l’association qui regroupe  l’ensemble des procès verbaux et reporte à l’ordre du jour de l’Assemblée Générale annuelle de l’Association.
L'Assemblée Générale de l’association est ouverte aux présidents et trésoriers des sections, remplissant les conditions d’adhésion fixées à l'article 5, qui composent le Comité Directeur. (voir article 10)
Son ordre du jour est réglé par le bureau du Comité Directeur.
Le Comité Directeur délibère sur les questions mises à l'ordre du jour. 
Il pourvoit au renouvellement des membres du Comité Directeur dans les conditions fixées à l'article 10.
Il se prononce sur la modification des statuts.

Si le quorum, du Comité de Directeur  présent ou représenté, n'est pas atteint, une deuxième assemblée générale est convoquée avec le même ordre du jour, à 15 jours au moins d'intervalle. 

Le Bureau ou au moins un quart des membres du Comité Directeur peuvent provoquer une Assemblée Générale Extraordinaire.

8.2 - Modalités des délibérations

Les délibérations sont prises à la majorité des voix des membres du Comité Directeur présents ou représentés à l'Assemblée Générale.
En cas d’égalité des voix, le Président a voix prépondérante.
Elle délibère quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

ARTICLE 10 - Le Comité Directeur

10.1 - Constitution.

Le Comité Directeur de l’association est composé du Président et Trésorier de l’association ainsi que l’ensemble des bureaux des différentes sections.

10.2 - Rôle

Le Comité Directeur a tout pouvoir pour assurer l'administration et la gestion de l'Association dans les conditions fixées par l'Assemblée Générale.
Les décisions du Comité Directeur sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, le Président a voix prépondérante. 
Le Président et le Trésorier ventilent la subvention éventuelle sur les sections.
Le Président fixe la date, le lieu et l'ordre du jour de l’Assemblée Générale.
Le Président et le Trésorier peuvent seuls autoriser la création de section et ils peuvent en prononcer la dissolution après en avoir délibéré avec l’animateur de la section concernée.
Le Président et le Trésorier reçoivent le bilan annuel, le rapport d’activité, le budget et la liste des membres de chaque section et établissent le bilan, le budget et la liste des adhérents de l’association.
Le Comité Directeur peut interdire toute activité, manifestation ou réunion qu'il estimerait contraire aux présents statuts.

10.3 – Elections du bureau 

10.3.1 - Candidature

Pour être éligible, il faut être membre d’une section, salarié (ouvrant droit), résidant au Hive ou à Art&Fact, à jour de ses cotisations, répondre aux conditions de candidature du règlement intérieur et ne pas être élu d’un CE.
Le bureau du Comité Directeur est composé d’un Président et d’un Trésorier (membres salariés, ouvrant droits).

10.3.2 - Votants

Membres du Comité Directeur ou leur représentant dûment mandaté.

10.3.3 - Renouvellement

Tous les 2 ans l'Association « Le Hive Sporting Club » doit procéder à l'élection de son bureau (Président et Trésorier), par Assemblée Générale et à main levée.

10.4 - Réunion du Comité directeur

10.4.1 – Périodicité

Le Comité Directeur se réunit au moins deux fois par an et chaque fois qu'il est convoqué par son Président, ou à la demande du quart des présidents des sections.

10.4.2 – Fonctionnement

Il est tenu un compte-rendu des séances. Les procès-verbaux sont signés par le Président et le Trésorier.
Dans le cadre de travaux particuliers, le Comité Directeur pourra coopter temporairement un ou plusieurs membre(s) d’une section.

Laurent GASPAR                  Loic REGNIER
Trésorier                                Président